Informations légales et propriété intellectuelle
Soumis au droit français, le site Internet www.alainlecoz.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.
Auteur et responsable du site Internet : Alain LE COZ / SIRET 32558611300061 / RM 015125.18.31 / contact@alainlecoz.com
Logiciel de gestion de contenu web et hébergement du site internet : JIMDO
© Photos : Alain LE COZ
Sauf mentions contraires, l’auteur et responsable du site, Alain LE COZ, détient les droits d’usage des textes, images, logos, vidéos présents sur le site.
La réutilisation, reproduction, distribution, modification, publication et/ou la commercialisation du contenu textuel et des médias appartenant à l’auteur et présents sur ce site ne peut être possible sans son accord. Ils font l’objet d’une protection par la loi sur le droit d’auteur.
La représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Aussi, pour toute demande concernant une reproduction, publication ou copie des différents contenus, merci de solliciter l’autorisation préalable de l’auteur à l’adresse contact@alainlecoz.com
Conditions d’utilisation du site
Ce site Internet a pour vocation d’informer les utilisateurs à propos des services proposés par Alain LE COZ. Une interruption pour maintenance du site peut avoir lieu. Si possible, les dates et heures de ces interruptions seront précisées à l’avance aux utilisateurs. Des inexactitudes ou des omissions peuvent également exister : les auteurs et responsables ne peuvent pas – en aucun cas – être tenus pour responsables de l’utilisation, de l’interprétation et de toute erreur présente sur ce site. De même, les liens présents sur ce site ne sont pas sous contrôle des auteurs et des responsables, ils ne peuvent pas assurer l’exactitude des informations qui y sont présentes. Ils ne peuvent donc pas être retenus comme responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation faite du site par l’utilisateur.
Toute information recueillie via le site www.alainlecoz.com est faite dans le cadre de l’utilisation du site. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations vous concernant en adressant un mail à contact@alainlecoz.com. Pour plus d’informations, notamment sur l’utilisation des cookies et des données personnelles, veuillez également vous référer à la page ‘Politique de confidentialité‘.
En naviguant sur ce site, vous en acceptez ces conditions d’utilisation. Dans le cas contraire, merci de quitter celui-ci et de cesser de l’utiliser. Le cas échéant, nous vous invitons à nous téléphoner au 06 68 42 00 33.
Alain LE COZ se réserve le droit de modifier sans préavis ces informations légales (mentions légales, CGU et politique de confidentialité) afin de garantir leur conformité avec le droit en vigueur. Il vous appartient donc de consulter régulièrement celles-ci.
Dernière modification effectuée le 7 février 2022.